- B002 - Sorties éducatives, culturelles ou sportives
- B003 - Comité consultatif pour l'enfance en difficulté
- B004 - Devoirs
- B005 - Inclusion en éducation de l'enfance en difficulté
- B006 - Conseils d'école et comité de participation des parents
- B006-P Conseils d'école et comité de participation des parents
- B006-D1 Conseils d'école
- B006-D2 Comité de participation des parents
- Formulaires
- B006-F1 Conseils d'école - Responsabilités des directions d'école
- B006-F2 Conseils d'école - Feuille de route à l'intention des directions d'école
- B006-F3 Exemple d'appel de candidature
- B006-F4 Déclaration de candidature
- B006-F5 Exemple de bulletin de vote
- B006-F6 Règlements régissant les élections d'un conseil d'école
- B006-F7 Demande de subvention - parent membre d'un conseil d'école
- B007 - Admission d'élèves non-catholiques
- B008 - Aménagement linguistique à l'égard du français
- B009 - Fréquentation scolaire
- B010 - Devoir de signalement à la société de l'aide à l'enfance
- B011 - Dossier scolaire de l'Ontario
- B012 - Contrôle de la pédiculose
- B014 - Administration de médicaments
- B015 - Code de conduite du Conseil
- B016 - Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
- B017 - Aliments et boissons dans les écoles
- B018 - Admission, accueil et accompagnement des élèves dans une école de langue française
- B019 - Prévention de l'intimidation
- B020 - Discipline progressive
- B021 - Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones
- B022 - Éducation environnementale
- B023 - Prévention des maladies transmissibles
- B024 - Équité et éducation inclusive
- B025 - Évaluation et communication du rendement des élèves
- B026 - Commotions cérébrales
- B026- P Commotions célébrales
- B026- D1 Commotions célébrales
- Formulaires
- B026-F1 Confirmation de consultation des ressources de sensibilisation aux commotions célébrales - élèves et parents
- B026-F2 Confirmation de consultation des ressources de sensibilisation aux commotions célébrales - entraîneurs
- B026-F3 Code de conduite en matière de commotion cérébrale - athlètes et parents
- B026-F4 Code de conduite en matière de commotion cérébrale - entraîneurs
- B026-F5 Outil de reconnaissance d'une commotion cérébrale soupçonnée
- B026-F6 Documentation de l'examen médical
- B026-F7 Plan de retour à l'apprentissage et retour à l'activité physique
- B027 - Utilisation d'un animal d'assistance par un élève ayant des besoins spéciaux
- B028 - Gestion des affections médicales prédominantes